Organisations terroristes

terror watch list

Parmi les centaines de mouvements insurrectionnels, de guérilla ou terroristes, certains font l’objet d’une désignation particulière par le Département d’Etat américain. Cette liste, bien que basée sur une évaluation répondant à des critères strictement américains, fait autorité et constitue la base pour la définition des mouvements terroristes pour de nombreux pays.

La liste des Organisations Terroristes Etrangères – OTE (Foreign Terrorist Organizations – FTO) (terror watch list) est déterminante pour le gouvernement américain et permet de déclarer l’illégalité du soutien matériel ou financier qui peut être apporté à ces organisations et donne au Département du trésor l’autorité de geler les avoirs de ces organisations. Cette liste permet également d’interdire l’accès et le séjour d’individus sur le territoire américain.

Le nombre d’organisations retenues par le Département d’Etat oscille autour de 40. Les OTE sont portées sur la liste (terror watch list) pour une durée de deux ans. Après réexamen elles peuvent être reconduites sur la liste.

A la liste du Département d’Etat (terror watch list) s’ajoutent une liste établie par le Département du Trésor, plus détaillée, qui ne contient pas seulement des organisations, mais également des individus et des institutions financières (ou de charité), établie sur la base de l’Ordre Exécutif (décret présidentiel) 13224 du Président George W. Bush, qui vise essentiellement à combattre le financement des organisations terroristes. Cette dernière liste permet de geler les avoirs et/ou de prendre des sanctions contre les organes portés sur cette liste.

Alors que les groupes portés sur la liste des OTE sont effectivement des organisations combattantes, la difficulté de la liste de l’EO 13224 est qu’elle a des conséquences économiques sur des institutions ou des individus seulement « soupçonnés » de financer ou soutenir des organisations terroristes. L’expérience montre que les soupçons qui justifient l’inclusion sur la liste (terror watch list) sont souvent très ténus voire infondés. Or, le retrait de ces listes est virtuellement impossible. Plusieurs actions en justice sont actuellement en cours afin de faire retirer certaines institutions bancaires islamiques de ces listes.

Liste des Organisations terroristes (Département d’Etat US) (Extrait)
Current List of Designated Foreign Terrorist Organizations (April 2014) (Sample)
(terror watch list)

La liste complète est disponible sur le site département d’Etat américain :
U.S. Department of State, Bureau of Counterterrorism, Foreign Terrorist Organizations:

Cette liste (terror watch list) du Département d’Etat fait généralement autorité et inspire d’autres Etats et organisations, qui établissent leur propre liste d’organisations terroristes. Pour le Département d’Etat US, les effets recherchés par ces listes sont :

  • Soutenir les efforts pour lutter contre le financement du terrorisme et encourager d’autres pays à faire de même ;
  • Prévenir les dons, contributions et échanges économiques en faveur de ces organisations ;
  • Améliorer le niveau de connaissance et d’attention du public ;
  • Indiquer aux autres gouvernements les préoccupations des Etats-Unis concernant les organisations terroristes.

Les Nations Unies et l’Union Européenne ont établi leur propre liste des organisations considérées comme terroristes. Ces listes sont indépendantes des listes établies par leurs Etats-membres.